×


Mentions légales



Raison sociale Stanmed
Forme juridique S.A.S
Adresse

15 bd Grawitz
13016 Marseille


RCS Marseille B 530 320 373
Siret 53032037300018
Code APE/NAF 7490B
   
Téléphone +33 (0)4 91 09 70 53    

 

Activité Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
   
Email webmaster@Incathlab.com    


Conditions générales d'utilisation



Définitions

Contenu Editorial : désigne l'ensemble des informations mises à la disposition des Utilisateurs.
Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l'Utilisateur a enregistrées lors de son inscription au Service Spécifique proposés et/ou fournies dans le cadre de l'utilisation des Services.
Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d'auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.
Formulaire : désigne le formulaire d'inscription ou de demande d'informations que l'Utilisateur peut compléter pour pouvoir bénéficier de certains services après avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Lien Hypertexte : désigne le système de référencement matérialisé par un mot, une icône ou un logo qui permet par un click de souris de passer d'un document à un autre sur un même site web ou d'une page d'un site web à la page d'un autre site web.
Services : désigne l'ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts aux Utilisateurs par l'intermédiaire du site web.
Site Web : désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d'Internet à l'adresse URL : https://www.incathlab.com/
Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les services proposés par le site.

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles Incathlab fournit les services aux utilisateurs. Toute utilisation de l'un des Services offerts par Incathlab se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Objet du service Incathlab

Incathlab est un service web de e-learning axé sur la cardiologie interventionnelle (cf. à propos de Incathlab). Le contenu éditorial du service est à destination des professionnels de santé et des étudiants. L'information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son médecin.

Acceptation des CGU

L'utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès au site web www.Incathlab.com

Incathlab se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'utilisation disponible en permanence sur le site www.Incathlab.com. Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d'Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l'utilisateur des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

L’accès au Site Web confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site Web.L’ensemble des éléments diffusé sur Incathlab notamment textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audioou vidéo, logiciels... sans limitation, constitue des oeuvres au sens du code de la propriété intellectuelle etappartiennent à Incathlab ou à des tiers ayant concédés une licence d’utilisation de leurs oeuvres à Incathlab.

En application de la législation sur le droit d’auteur, Incathlab dispose d’un droit exclusif sur l’ensemble deséléments diffusés sur le Site web concernant leur reproduction, leur représentation, leur modification, leuradaptation, leur publication, leur communication et leur support de diffusion. Toute reproduction de tout oupartie des éléments mentionnés ci-dessus est interdite sans l’autorisation expresse et écrite de Incathlab. Il estégalement interdit de télécharger, de vendre, de modifier, de publier ou de diffuser le contenu du Site web sansl’autorisation expresse et écrite de Incathlab.

Toute utilisation du contenu du site Web à des fins contraires à celles mentionnées dans le présent article, ferontl'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants. En effet, l’article L. 335-2 du Code de propriétéintellectuelle dispose que le non-respect des dispositions mentionnées ci-dessus est un délit de contrefaçon punicivilement et pénalement par 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Certains contenus illustrant ce site pourraient être protégés par le droit d’auteur, sans qu’Incathlab le sache, etreproduites dans ce site sans intention ni de contourner la législation existante, ni de porter atteinte aux droits detiers. Si les auteurs ne sont pas d’accord pour que ces contenus y figurent, il leur suffira de nous correspondre parmail. Nous procéderons immédiatement au retrait du ou des supports concernés.

Les marques présentent sur le site Web ainsi que les logos figurant sur le site Web sont des marques enregistréeset sont la propriété de la société STANMED. Toute reproduction ou imitation de ces marques ou de ces logos,effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de la société STANMED estinterdite et sanctionnée au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L'utilisateur reconnaît expressément qu'il doit faire preuve de discernement dans l'utilisation du contenu éditorial et supporter tous les risques y afférents, et notamment lorsqu'il se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce contenu éditorial, et procéder à toute vérification sous sa responsabilité.
Incathlab apporte tout le soin qu'elle estime nécessaire à la constitution du contenu éditorial. Toutefois Incathlab n'assure aucune garantie quant à la fiabilité des informations du contenu éditorial. A ce titre, Incathlab ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation par l'Utilisateur à quelque fin que ce soit, des informations constituant le contenu éditorial.

Incathlab n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l'url http://www.Incathlab.com est soumis à l'accord expresse préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites de tiers à partir de http://www.Incathlab.com. Incathlab ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de ces liens ne signifie pas que Incathlab approuve les éléments contenus sur ces sites. Incathlab ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites soient référencés n'engage en aucun cas la responsabilité de Incathlab. Incathlab ne donne donc aucune garantie concernant :

  • la véracité, l'actualité, la qualité, la complétude et l'exhaustivité du contenu des sites Web indexés ;
  • la pertinence et l'exhaustivité des sites web indexés ;
  • les difficultés d'accès et de fonctionnement de ces sites web.

L'utilisateur reconnaît que :

  • L'utilisation des Services se fait à ses risques et périls notamment en ce qui concerne le téléchargement de données, de fichiers ou de logiciels qui pourraient endommager son ordinateur. La responsabilité de Incathlab ne peut en particulier être engagée pour toute perte de données, virus, bogues informatiques ou dommage affectant son ordinateur ;
  • Incathlab ne garantit pas l'adéquation entre les informations présentées et les attentes de l'utilisateur;
  • Incathlab ne garantit pas la qualité et/ou la licéité ou la conformité à la loi du contenu non créé par Incathlab notamment du contenu et des opinions émises par l'utilisateur ou diffuser sur les sites extérieurs accessibles par le biais d'un lien hypertexte ;
  • Incathlab ne saurait être tenu responsable de la diffusion des données par l'Utilisateur en violation de droits, notamment privatifs, détenus par des tiers ;
  • Incathlab ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage résultant de causes techniques et notamment de l'indisponibilité de son site web et de tout défaut affectant le fonctionnement de celui-ci ;
  • Incathlab ne saurait être tenu responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur ce site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d'informations confidentielles sur le réseau Internet.

En outre, l'utilisateur garantit Incathlab contre tout recours ou action que pourrait lui intenter à titre quelconque et pour quelque raison que ce soit, et plus généralement à l'occasion de la saisie de données ou informations, toute personne qui s'estimerait lésée par la mise en ligne de ces données ou informations sur le site web et s'engagent à la tenir indemne contre tous frais judiciaires et extra judiciaires qui pourraient en résulter.

Acceptation des risques de l'internet

L'utilisateur déclare bien connaître Internet, ses caractéristiques et ses limites et en particulier reconnaît :

  • Que l'Internet est un réseau ouvert non maîtrisable par Incathlab et que les échanges de données circulant sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité relative, et ne sont protégées notamment contre les risques de détournements ou de piratages éventuels ;
  • Que la communication par l'Utilisateur d'informations à caractère sensible est donc effectuée à ses risques et périls ;
    Avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'informations.

Incathlab ne peut garantir que les informations échangées ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera garantie.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Incathlab ne saurait être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Incathlab informe l'utilisateur de l'existence de règles et d'usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de Netiquette ainsi que de différents codes de déontologie.

Accessibilité

L'accès à l'url http://www.Incathlab.com est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
Incathlab s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
Incathlab s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible son site web 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 mais peut interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau ou pour toute autre raison notamment technique. Incathlab n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.

Incathlab se réserve le droit de refuser à tout utilisateur l'accès à tout ou partie du site Incathlab unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

L'utilisateur reconnaît que Incathlab ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect survenu à raison de la suppression de l'accès de l'Utilisateur au site www.Incathlab.com.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
Toute personne désireuse de se procurer une offre présentée sur le site devra contacter Incathlab afin de s'informer des conditions contractuelles et tarifaires.

Utilisation de Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à l'enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Incathlab à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Données personnelles et protection de la vie privée

Incathlab collecte des informations fournies par les utilisateurs par le biais de formulaires spécifiques. Conscient de ce que la collecte et le traitement des Données Personnelles sur Internet doivent respecter les droits fondamentaux des personnes, Incathlab s'engage à ce que tout traitement de données nominatives sur le site www. Incathlab. com soit conforme à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.

Lorsque l'utilisateur est connecté à son compte, les données collectées via Google Analytics pourront être associées à d'autres données en notre possession sur l'utilisateur final. L'utilisateur peut désactiver ce rapprochement sur simple demande ou via son espace personnel.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38 de la loi de 1978) et d'un droit de rectification (article 36 de la loi de 1978) aux Données Personnelles le concernant. L'utilisateur peut exercer ce droit à tout moment par l'envoi d'un Email à la rubrique contact de notre site Internet à savoir rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Il est demandé un délai de 15 jours maximum avant la prise en compte de la demande de l'Utilisateur.

Incathlab s'engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la loi du 6 janvier 1978.

Incathlab est déclaré à la CNIL conformément à la loi : N° de déclaration IhX0371943V

Dans le cadre de vos visites sur notre site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des informations pour traiter au mieux vos demandes. Certaines de ces données sont obligatoires pour que nous puissions répondre à vos attentes. En cas de refus, votre demande ne pourra pas être traitée. D'autres sont destinées à mieux vous connaître et sont facultatives. Vous êtes libres de ne pas nous les communiquer. L'absence de réponse sur ces données n'entraîne pas de conséquence sur le traitement de votre demande. Vous êtes informés du caractère obligatoire ou facultatif de ces informations à chaque page où nous vous en demandons la communication.

Les informations recueillies sont destinées à l'usage d'Incathlab. Sauf opposition de votre part, ces informations pourront être communiquées à des tiers ayantconclu des partenariats avec Incathlab, qui pourront vous adresser des offres commerciales ou des propositions.

Incathlab a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Financement du site

Le financement des retransmissions lives ou des vidéos à la demande se fait avec le soutien des partenaires cités sur la page partenaires.

Incathlab n'a pas vocation à financer son activité via la diffusion de publicités sur ce site. Dans cette optique Incathlab n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Surveillance du contenu du site

Incathlab met en place un service permettant aux internautes de nous alerter, en cas de contenus qui seraient illicites ou contraires aux présentes conditions générales. Il suffit d’adresser sa requête via notre page contact.

Incathlab et la société STANMED se réservent le droit de prendre toutes lesmesures qu’ils jugent nécessaires, y compris des poursuites judiciaires, à l’égard des contrevenants utilisant le contenu du site Web à des fins contraires à ceux mentionnés dans les CGU ou portant atteintes aux droits de Incathlab ou de la société STANMED.

Mots de passe

Vous êtes responsable de la garde des mots de passe qui vous sont attribués pour l'accès aux services offerts sur Incathlab.

Il vous appartient de mettre en oeuvre les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et votre login. En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre login, ou si vous prenez connaissance de l'utilisation de votre mot de passe et de votre login par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter.

Dans ce cadre, nous vous proposerons :
• soit le remplacement de vos mots de passe et login s'il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers.
• soit la restitution sécurisée de vos mots de passe et login. Vous êtes par ailleurs informés que si pendant une durée de trois ans, vous n'utilisez pas les services qui vous sont offerts par Incathlab, vous acceptez que votre compte soit supprimé, ainsi que vos mots de passe et login. Incathlab ne pourra être tenu responsable de l'utilisation frauduleuse de votre mot de passe et de votre login par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser

Loi applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français.


Informatique et liberté


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez être amené à recevoir des informations de nos activités. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter en nous indiquant votre raison sociale, votre nom et votre adresse. Procédez de la même façon si vous ne souhaitez plus recevoir de propositions commerciales.

Comment sont utilisés les cookies ?


Un cookie est un petit fichier placé par un site Web sur le disque dur de l'utilisateur. Ce fichier contient des informations spécifiques sur les visites précédentes de l'utilisateur sur le site Web en question. Ils sont utilisés pour identifier les visites régulières et faciliter la navigation du site et les achats en ligne. Le cookie mémorise le pays et la langue choisis par l'utilisateur ainsi qu'un numéro d'identification de session attribué de façon aléatoire. Dans certains cas, le cookie mémorise des informations relatives au nom et à l'adresse pour que le client n'ait pas besoin de les entrer à nouveau dans différents formulaires. Il conserve également des informations permettant aux utilisateurs qui se sont inscrits sur le site de se connecter automatiquement.
Les informations relevées par le biais des cookies servent à effectuer un suivi du nombre d'utilisateurs nouveaux et réguliers et à analyser les pages visitées afin de mieux comprendre pourquoi et comment ce site est utilisé. Incathlab peut ainsi améliorer la présentation de son site et l'adapter aux besoins de ses utilisateurs.

Est-il possible de bloquer les cookies sur notre site ?


La plupart des navigateurs permettent de bloquer ou de limiter l'utilisation des cookies. Si vous désactivez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser certaines fonctions de notre site. Pour savoir comment refuser les cookies ou afficher un message lorsqu'un cookie est utilisé, reportez-vous au menu d'aide de votre navigateur. Toutes les informations mémorisées dans les cookies sont considérées comme confidentielles et ne sont communiquées à aucune entreprise externe.

En savoir plus...


Consultez le site de la CNIL pour plus d'information sur vos droits en matière d'informatique & libertés.
Scroll Up